Le texte complet de la Convention Collective Nationale du Sport qui régit les salariés de l'ASCMV. Texte à jour au 08/09/2008 y compris avenants 1 à 31 plus avenant 36  du 24 novembre 2008 inserré dans le texte.

Format pdf - 127 pages - 750 Ko

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CCNS20080908.pdf(0,00 ko)Téléchargé 1477 fois

Convention de prêt par le SMOM de contenants pour le tri des ordures lors des manifestations. 

Le document (format pff) comprend sur les dernières pages des photos des différents types de matériels prêtés.

 

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Convention-pret-SMOM-tri-manifestations.pdf(??? ko)Téléchargé 874 fois

Modèle d'attestation coupons sport pour la saison 2017-2018.

Format word - 1 page

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modele_attestation_cs_2017.doc(??? ko)Téléchargé 1218 fois

Procédure pour se faire rembourser les coupons sport. Cette procédure est suivie par le bureau de l'ASCMV. Les clubs doivent transmettre leurs coupons au bureau.

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procedure_pour_se_faire_rembourser_les_coupons_sport_aupres_de_lancv.pdf(??? ko)Téléchargé 1349 fois

Règlement du CDOS de Côte d'Or établissant les conditions à remplir pour bénéficier des coupons sport pour la saison 2017-2018.

Format pdf - 2 pages

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reglement_coupon_sport_2017.pdf(??? ko)Téléchargé 1122 fois

Fiche d'informations à remettre avec la carte de membre. Comprend informations sur le mode de paiement, les spectacles à prix réduits et les réductions chez nos partenaires. Format pdf, 38 Ko.

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fiche_infos_rentree.pdf(0,00 ko)Téléchargé 1409 fois

Modèle de fiche d'inscription, mise à jour d'août 2015. Peut être adaptée en fonction du club. Format Word 97, 191 ko.

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fiche_inscription.doc(0,00 ko)Téléchargé 1500 fois

Formulaire Excel pour l'emprunt de matériels appartenant à l'ASCMV. Réservé à l'usage des clubs de l'ASCMV pour leurs manifesttions.

Attention : le fichier peut s'enregistrer dans le dossier "téléchargement" de votre PC.

 

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Formulaire_resa_materiel.xls(??? ko)Téléchargé 741 fois

Document Word 2003. Informations diverses concernant l'ASCMV : déclaration en préfecture, numéro SIRET, agrément Jeunesse et Sports, numéro MAIF, etc.

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Infos_ascmv.doc(??? ko)Téléchargé 1536 fois

Ce document est la photocopie des parutions au journal officiel concernant l'ASCMV :
- J.O. du 5 mars 1971 : déclaration à la préfecture de Côte d'Or de la création de l'ASCMV en date du 24 février 1971
- J.O. du 24 mai 1997 : déclaration à la préfecture de Côte d'Or de la modification des statuts (nouvel objet, siège social) en date du 18 avril 1997
- J.O. du 29 juin 2002 : déclaration à la préfecture de Côte d'Or du changement de siège social (de la mairie de Messigny et Vantoux à la place de l'Eglise) en date du 4 juin 2002.

Format pdf - 3 pages - 2,30 Mo

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journal_officiel.pdf(??? ko)Téléchargé 1252 fois

Document Word 2003. L'aide mémoire du président de club. L'essentiel des tâches à réaliser pendant l'année.

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taches_pdt.doc(0,00 ko)Téléchargé 1335 fois

Logo ASCMV en noir et blanc (nuances de gris). Format tif. 827x827. 44 Ko.

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Logo_NB.tif(0,00 ko)Téléchargé 1593 fois

Logo de l'ASCMV en couleur, format eps (Encapsulated PostScript), format vectoriel utilisé par certains professionnels de l'impression. 24,4 Ko.

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Logo_couleur.eps(0,00 ko)Téléchargé 1118 fois

Logo de l'ASCMV en couleur, format jpg. 236x236. 8,13 Ko. Une fois l'image chargée dans une nouvelle fenêtre, faire un clic droit dessus, puis cliquer sur "enregistrer la photo sous..."

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Logo_couleur.jpg(0,00 ko)Téléchargé 1497 fois

Logo de l'ASCMV en couleur, format png avec fond transparent. 45 Ko.

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logo_ASCMV.png(0,00 ko)Téléchargé 1263 fois

Logo de l'ASCMV en couleur, format eps (Scalable Vector Graphics)), format vectoriel permettant, comme l'eps de conserver la même qualité en agrandissant l'image. 20,4 Ko.

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Logo_couleur.svg(0,00 ko)Téléchargé 1085 fois

Logo ASCMV en couleur au format tif. 827x827. 124 Ko.

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Logo_couleur.tif(0,00 ko)Téléchargé 1258 fois

Modèle de convocation à l'AG du club. Format Word 2003.

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Convoc_ag.doc(0,00 ko)Téléchargé 1148 fois

Modèle de compte rendu d'Assemblée Générale de club. Format Word 2003.

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CR_AG.doc(0,00 ko)Téléchargé 1197 fois

Modèle de feuille d'émargement pour Assemblée Générale de club.

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Emargement_ag.doc(0,00 ko)Téléchargé 1176 fois

Document au format pdf. Nécessite Adobe Reader. 5 pages 434 Ko.

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Notice%20plan%20comptable%20ASCMV.pdf(??? ko)Téléchargé 828 fois

Classeur Excel permettant de gérer la comptabilité de votre club suivant le plan comptable de l'ASCMV. Format xlsx. Lire les consignes dans le premier onglet. En cas de difficultés, contacter Alain Orssaud, de préférence par mail (info@ascmv)

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Outil%20enregistrement%20compta%20ASCMV.xlsx(??? ko)Téléchargé 867 fois

Plan comptable des associations. Format pdf. Consultable avec Adobe Reader (logiciel gratuit téléchargeable en suivant le lien : Télécharger Adobe Reader).

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Plan_comptable_assoc.pdf(0,00 ko)Téléchargé 1160 fois

Plans des zones de distribution du journal de l'ASCMV dans Messigny et Vantoux. Format pdf. 1,92 Mo.

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Plans.pdf(0,00 ko)Téléchargé 1237 fois

Procédure pour se faire rembourser les coupons sport pour la saison 2014-2015.

PS : l'ASCMV dispose déjà de l'agrément ANCV. Les clubs doivent transmettre les coupons au trésorier qui se charge d'en obtenir le remboursement.

Format word - 7 page

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procedure_pour_se_faire_rembourser_les_coupons_sport_aupres_de_lancv_mode_de_compatibilite.pdf(??? ko)Téléchargé 1032 fois

Voir aussi les articles suivant du code général des impots :

- Article 200 (réductions d'impots sur le revenu pour les particuliers)

- Article 238 bis (réduction d'impots sur le revenu ou sur les société pour les entreprises)

 

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rescrit fiscal.pdf(??? ko)Téléchargé 936 fois

Voir aussi les articles suivant du code général des impots :

- Article 200 (réductions d'impots sur le revenu pour les particuliers)

- Article 238 bis (réduction d'impots sur le revenu ou sur les société pour les entreprises)

 Fichier au format pdf éditable. Ouvrir avec Adobe Reader et compléter le verso. Après impression, ne pas oublier signature et tampon.

Ne peut être utilisé que pour les clubs de l'ASCMV qui ne sont pas des associations adhérentes. Ces denières doivent demander le rescrit fiscal et faire les reçus en leur nom propre.

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ModeleRecuFiscal-Editable.pdf(??? ko)Téléchargé 979 fois

Cette fiche de réservation est à renseigner et à remettre à Dominique Roussin pour confirmer toute réservation de la salle des fêtes et/ou du 1000 clubs pour une manifestation (week-end). Elle n'est pas à utliser pour les activités régulières de l'ASCMV qui se déroulent dans la salle pendant la semaine.

Se référer au réglement de l'utilisation de la salle des fêtes également en téléchargement ici.

Option choisie : indiquer A ou B :

• A = "1000 clubs", sanitaire et cuisine
• B = "1000 clubs", sanitaire, cuisine, grande salle, local matériel et vestiaire, bar

Les clubs de l'ASCMV n'ont pas à verser de caution. Ils sont dispensés du paiement de location dans les limites fixées par le règlement d'utilisation de la salle

Format pdf - 1 page - 30 Ko

Utilisateurs de Firefox : si la barre d'outils ou de menu d'Adobe Reader ne s'affiche pas, vous pouvez accéder à l'impression du document par un "clic droit" (clic avec le bouton droit de la souris).

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Fiche_reservation_salle_des_fetes.pdf(??? ko)Téléchargé 1001 fois

Ce réglement d'utilisation de la salle des fêtes a été adopté par le conseil municipal dans sa séance du 27 juin 2011. Il définit les conditions de location / réservation de la salle des fêtes et/ou du "1000 clubs" pour les manifestations organisées pendant les week-end. L'utilisation de la salle des fêtes ou du "1000 clubs" pour les activités régulières des clubs de l'ASCMV en semaine ne relève pas de ce réglement.

Il devrait être modifié lors de la prochaine réunion du conseil municipal, à la demande de l'ASCMV. Il subsiste en effet dans la présente version des ambiguïtés qu'il convenait de lever.

Format pdf - 6 pages - 210 Ko

Utilisateurs de Firefox : si la barre d'outils ou de menu d'Adobe Reader ne s'affiche pas, vous pouvez accéder à l'impression du document par un "clic droit" (clic avec le bouton droit de la souris).

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Reglement_salle_des_fetes.pdf(??? ko)Téléchargé 973 fois

Statuts de l'ASCMV, adoptés le 06/12/1996 ; dernière révision le 27/01/2017.

Format Pdf. Peut être lu avec le logiciel gratuit Adobe Reader (lien de téléchargement : rubrique Liens/Utilitaires

6 pages, 32 Ko

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StatutsASCMV.pdf(??? ko)Téléchargé 1260 fois